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Informations légales Maj-enta

Conditions générales de vente

PRÉSENTATION :
Majenta est une SARL au capital de 13 000€
Inscrite au RCS de Marseille sous le n° 848980975,
Siège social : 255 avenue de jouques   Actipole 13400 AUBAGNE
N°TVA intracommunautaire : FR 66848980975
Tél : 04 84 83 07 47 – Fax : 09 57 16 41 18
Site internet : www.maj-enta.fr
Contact mail : contact@maj-enta.fr

  1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Toute commande de produit implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de ventes, lesquelles régissent les relations commerciales entre le client et MAJENTA et prévalent sur tout autre document de l’acheteur, et notamment sur toutes conditions générales d’achat, sauf accord dérogatoire écrit, exprès et préalable de MAJENTA. Les présentes conditions générales de vente, socle de la négociation commerciale s’appliquent à toutes les ventes de produits par MAJENTA (et ses marques MR PARASOL et  KIT MASQUE), sauf accord spécifique et préalable à la commande entre les parties. MAJENTA se réserve le droit d’adapter ou modifier ses CGV à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications. En cas de modification, les Conditions générales de ventes. applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le client a acceptées au jour de la passation de la commande. Les présentes Conditions Générales sont valables aussi pour les site: https://www.mr-parasol.com et https://www.kit-masque.fr (sites de la société MAJENTA)

  1. DÉFINITIONS

Le commerçant / client professionnel est défini, par opposition au client consommateur, par tout client /acheteur contractant pour les besoins ou dans le cadre de son activité professionnelle. Nous ouvrons aussi la vente au particulier sous condition.

  1. DEVIS/COMMANDES

3.1 Offre: Lorsque MAJENTA établit une offre(devis), cette dernière constitue un complément aux présentes conditions générales. Toutes nos offres sont valables 1 mois à compter de leur date d’émission.

3.2 Commande : Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits, sur nos tarifs ou nos offres, et accepté par MAJENTA (et ses marques MR PARASOL et  KIT MASQUE)

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d’entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l’annulation de sa Commande.

Toute commande de produits personnalisés suppose au préalable une offre de MAJENTA qui doit faire l’objet d’une confirmation expresse par le client (signature du donneur d’ordre, date et tampon commercial) par courrier, télécopie ou courrier électronique reprenant le numéro de l’offre. Les commandes ainsi transmises à MAJENTA sont irrévocables, sauf acceptation écrite de notre part. Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un client, ne pourra être prise en compte par MAJENTA, que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique, et est parvenue à MAJENTA, au plus tard 2 jours après réception par MAJENTA de la commande initiale. En cas de modification de la commande par le client, MAJENTA  sera déliée des délais convenus pour son exécution.

3.3 Tolérance quantitative : A l’impression, les quantités peuvent varier de +/- 10% livrables et facturables en conséquence.

  1. LIVRAISONS

Les frais de port et d’emballages sont intégrés dans toutes nos grilles tarifaires. Notre service transport est assuré par les transporteurs : TNT Express, Fedex, DPD et France Express et garantissent la traçabilité de vos colis. vous devez pouvoir fournir une adresse postale physique en France métropolitaine avec un réceptionnaire pour signer votre reçu ainsi que toutes informations utiles au bon déroulement de votre livraison (code porte – code accès – étage – immeuble – etc…). Pour les devis hors France métropolitaine, un surcoût vous est stipulé directement dans votre accès client après validation de votre devis.

4.1DÉLAI DE FABRICATION ET LIVRAISON EN STANDARD

Les produits sont fabriqués puis livrés par notre Transporteur à l’adresse indiquée par le client après réception du montant total de la facture sauf contre indication express ou paiement différé autorisé par MAJENTA. La date de livraison affichée lors de la création de la commande s’entend pour une commande validée et payée le jour même avant 12h00 avec leBAT validé par le client avant 12h00 (hors jour férié non comptabilisé). Celui ci n’est donné cas titre indicatif. L’expéditeur se réserve le droit d’utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d’acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par courrier électronique et commentaires au client. Les jours ouvrables ne comprennent pas les weekend et jours fériés ou toute journée après 12h00 (midi). Pour les livraisons internationales, en fonction des produits et des régions, les délais peuvent varier de plusieurs semaines.
MAJENTA mettra tout en œuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, et ce dès réception du bon de commande. En cas de retard ou de non-exécution de livraison imputable à notre prestataire et préjudiciable au client final, celui-ci devra en informer dans les plus brefs délais MAJENTA par mail ou par téléphone. Un dossier de réclamation devra être déposer par le client auprès du prestataire incriminé ainsi qu’une éventuelle plainte contre »x » pour faire valoir son droit au remboursement de sa commande ou des délais Rush non respectés.

Risques: Le transfert des risques sur les produits vendus par MAJENTA s’effectue à la remise des produits au transporteur.

4.2 Transport et réception: Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Il appartient au client, en cas d’avarie des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout livraison n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, conformément à l’article L133-3 du code de commerce, et dont copie sera adressée simultanément à MAJENTA, sera considérée comme acceptée par le client. La réception sans réserve des produits commandés par le client couvre tout vice apparent et/ou manquant. Toute réserve devra être confirmée dans les conditions prévues à l’article 4.3.1 ci-dessous.

4.3 Réclamation et garantie

4.3.1. Sans préjudice des dispositions à prendre par le client vis-à-vis du transporteur telles que décrites à l’article 4.2 en cas d’avaries ou de manquants, toute autre réclamation, quelle qu’en soit la nature, portant sur les produits livrés, ne sera acceptée par MAJENTA que si elle est effectuée par écrit, en lettre recommandée avec AR, dans le délai de 8 jours. Il appartient à l’acheteur de fournir toutes les justifications quant à la réalité des vices ou autres réclamations.

4.3.2. Les défauts et détériorations provoqués par une mauvaise manipulation, par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux , mauvais stockage, transport non adapté …) ou encore par une modification ou une utilisation du produit anormale, non prévue, ni spécifiée par MAJENTA, ne peuvent engager la responsabilité de MAJENTA, ni sa garantie.

4.3.3. Aucun retour de marchandises ne pourra être effectué par le client sans l’accord exprès écrit de MAJENTA obtenu notamment par télécopie ou courrier électronique. Les frais de retour ne seront à la charge de MAJENTA que dans le cas où un vice apparent ou une non conformité est effectivement constaté par cette dernière ou son mandataire. Seul le transporteur choisi par MAJENTA est habilité à effectuer le retour des produits concernés. Toute marchandise retournée sans notre accord sera refusée, les éventuels frais étant à la charge de l’acheteur.

4.3.4. Lorsqu’après contrôle un vice apparent, une non conformité ou un manquant est effectivement constaté par MAJENTA ou son mandataire, le client ne pourra demander à MAJENTA que le remplacement des articles non conformes et/ou le complément à apporter pour combler les manquants aux frais de celle-ci, sans que ce dernier puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la résolution de la commande.

4.3.5. La réclamation effectuée par l’acquéreur dans les conditions et selon les modalités décrites par le présent article, ne suspend pas le paiement par le client des marchandises concernées. La responsabilité de MAJENTA ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur.

4.3.6. Au titre de la garantie, la seule obligation incombant à MAJENTA sera le remplacement gratuit des marchandises reconnues défectueuses par les services de MAJENTA. Les défauts et détériorations provoqués part l’usure naturelle, le vandalisme, l’accident, la catastrophe naturelle ou terroriste, par une modification du produit non prévue, ni spécifiée par la société MAJENTA sont exclus de la garantie. Sont également exclus de la garantie, tous les produits non adaptés ou non-conformes à l’utilisation prévue pour le type d’articles que MAJENTA vend.

  1. CONDITIONS TARIFAIRES ET DE RÈGLEMENT

Les tarifs de MAJENTA s’appliquent à tous les clients, à la même date. Les prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la commande. Ils s’entendent toujours du montant unitaire hors taxes et au départ de NOS DEPOTS. Ils sont calculés nets sans escompte. Les règlement sont payable à la commande. Sauf convention contraire, aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé. Les factures sont payables à MAJENTA par virement ou par chèque Votre commande sera validée et expédiée dès validation de votre paiement par notre organisme financier (environ 15 jours ouvrés). ou sur le site www.maj-enta.fr par carte bancaire. Pout toute commande de produits personnalisés aucun remboursement ne sera effectué. Pour toute facture restée partiellement ou complètement impayée à son échéance, le montant impayé sera augmenté de plein droit, sans mise en demeure préalable de pénalités de retard à un taux égal à 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur outre une indemnité forfaitaire de 40 frais de recouvrement. Les sommes seront de plus majorées de 15% à titre de dommages et intérêts. Les intérêts de retard sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement figurant sur la facture, dans le cas ou les sommes dues sont réglées après cette date. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel ne soit nécessaire. A défaut de paiement, même partiel, ou en cas de contestation portant sur le paiement d’au moins une facture émise par MAJENTA, dans les conditions prévues aux présentes conditions générales de vente, MAJENTA se réserve la possibilité, jusqu’au paiement intégral des sommes dues :

– de suspendre l’exécution d’éventuelles commandes postérieures Et / ou- de refuser toute commande ultérieure du même client Et / ou

– de prononcer la résolution de la vente de plein droit après envoi d’une mise en demeure par courrier recommandée avec AR demeurée infructueuse pendant un délai de 15 jours calendaires à compter de sa réception. Et/ou

– de rendre exigible le solde du sur les autres factures émises pour le client Et/ou

– d’exiger un paiement au comptant pour toute future commande l’application des mesures ci-dessus énoncées n’a pas pour effet d’éteindre la dette du client envers MAJENTA.

  1. FORCE MAJEURES

Ont considérés comme cas de force majeure, les événements indépendants de la volonté des parties, extérieurs, imprévisibles et irrésistibles, rendant totalement ou partiellement impossible l’exécution des obligations respectives. Si l’événement de force majeure devait à durer plus de 90 (Quatre vingt dix) jours ouvrés à compter de la date de survenance de celui-ci, MAJENTA se réserve la faculté de résilier le contrat de vente conclu avec le client sans que ce dernier ne puisse prétendre à l’octroi d’une indemnisation

7.CONSERVATION DE FICHIER & LIBERATION DE DROITS

MAJENTA conserve les fichiers transmis par le client durant une période de 6 à 12 mois sans obligation contractuelle quant à la durée de conservation de ces derniers. Les fichiers sources fournis par le client peuvent être demandés à MAJENTA si cette dernière en dispose encore. Les maquettes réalisées ne sont pas libre de droits. Les réalisations (maquettes et mises en page) des graphistes de MAJENTA, qu’elles soient simples ou complexes, sont considérées comme des œuvres qui s’inscrivent dans le cadre de la propriété intellectuelle. MAJENTA en détient donc les droits d’auteur. De ce fait, nul ne peut utiliser ses œuvres sans son consentement défini par une « cession de droits d’exploitation ».

Dans le cadre d’une commande, ce n’est pas une « œuvre » qui est vendue, mais son droit de reproduction pour un usage défini et limité dans le temps par contrat.

En conséquence, nous ne transmettons pas les fichiers sources de création ou mise en page sauf acquittement du montant de la cession de droits d’exploitation ou directive de la direction.

  1. DROIT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du catalogue et des sites web (www.maj-enta.fr, www.mr-parasol.com, www.kit-masque.fr) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse. Pour exercer ce droit, contactez-nous par email à : contact@maj-enta.fr. L’utilisation des logos attachés à des marques : les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.

9.RENONCIATION

Le fait pour la société MAJENTA de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales de vente n’emporte pas renonciation de MAJENTA à s’en prévaloir ultérieurement.

9.PROPRIÉTÉ COMMERCIALE ET ARTISTIQUE

Toute commande portant ou incluant la reproduction d’un logo ou autre élément qui bénéficie de la protection intellectuelle ou artistique implique que l’acheteur a l’autorisation de le reproduire. Il revient à l’acheteur d’apporter toutes les garanties en ce sens. Sauf convention contraire, MAJENTA se réserve le droit de faire figurer dans son catalogue, sur son site internet ou ses plaquettes commerciales les photos comportant les logos imprimés ou vendus.

10.CONFIDENTIALITÉ

Les clients sont tenus par une obligation de confidentialité à l’égard des tiers sur tous éléments, documents, informations remis ou échangés, dans le cadre des relations contractuelles avec MAJENTA et portant sur des éléments techniques sous réserve des informations appartenant au domaine public.

11.ATTRIBUTION DE JURIDICTION

En cas de différend relatif à l’acceptation, la validité, l’exécution ou l’interprétation des présentes conditions générales de vente, les parties s’engagent à rechercher en premier lieu une solution amiable. En l’absence de solution amiable acceptée par les deux parties dans un délai raisonnable à compter de la naissance du différend, les parties accordent compétence exclusive aux tribunaux du ressort de MARSEILLE et ce quel que soit le lieu de passation de la commande, le lieu de livraison ou de paiement, même en cas d’appel en garantie, de référé et/ou de pluralité de défendeurs.

Les présentes conditions générales de vente, et les ventes qu’elles régissent et de manière générale l’ensemble des relations commerciales entre les parties sont régis par la Loi française. Nos prix ainsi que les descriptions ne sont donnés qu’à titre indicatif. Nous nous réservons le droit de modifier les prix en fonction de circonstances économiques ou autres. Photos non contractuelles. Sous réserve d’erreurs typographique et d’impression.

Livraison et paiement PLUS

Rapidité de Livraison

Notre priorité est de vous offrir le meilleur service et de répondre à vos attentes et besoins. Grâce au soutien logistique de nos partenaires, les transporteurs DB SCHENKER FRANCE, FRANCE EXPRESS, HEPNER nous avons pu mettre en place un service de livraison efficace et rapide. Nos délais de livraison en France métropolitaine sont de 2 à 5 jours ouvrés après réception intégrale du paiement sur les produits en stock.

Pour les livraisons en Belgique le délai de livraison est de 5 à 7 jours ouvrés.

Un service de livraison express (48-72h) est possible en France métropolitaine avec un supplément de prix, variable en fonction du poids total de l’expédition. Le service de livraison express n’est pas disponible en ligne et se fait uniquement sur devis. Merci de nous consulter pour plus de renseignements au +33 (0) 970 300183
La commande sera livrée à l’entrée de votre maison ou à la porte principale de l’immeuble. Le livreur ne pourra pas vous assister dans la manipulation de/des l’article(s).

Important à la Réception

Il vous est demandé de vérifier l’état des colis et le contenu. La livraison doit être conforme à votre commande. Si vous constatez une anomalie, afin que notre garantie s’applique (article Conditions Générales de Vente), notez de façon claire et précise, sur le bon de livraison du transporteur, la description de l’état du ou des cartons et de la marchandise (ex. : carton déchiré, marchandise cassée, rayée, coloris non conforme…). Prenez des photos et contactez le service après-vente soit via le formulaire du site soit directement à l’adresse mail: contact@maj-enta.fr. En cas de refus partiel ou total de la livraison, n’oubliez pas de le stipuler sur le bon de livraison du transporteur et de contacter notre service après-vente sur contact@maj-enta.fr

Il est souhaitable de nous contacter au plus vite. Un délai maximal de 3 jours, à compter du lendemain de la livraison, sera accepté. Au-delà de ce délais nous ne garantissons plus nos Conditions Générales de Vente.

Paiement Sécurisé

Carte Bancaire

Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons « STRIPE », la solution de paiement par carte bancaire mise au point pour la sécurité des paiements en ligne.

Avec ce système, votre paiement par carte s’effectue directement sur le serveur sécurisé de STRIPE pour notre compte.
A aucun moment votre numéro de carte, ni les autres données confidentielles qui lui sont rattachées,  ne nous seront communiquées. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur Internet.
Le paiement par carte peux aussi s’effectuer par TPE  ou en ligne avec notre lien de paiement

Paypal

PayPal permet aux utilisateurs disposant d’une adresse e-mail d’envoyer et de recevoir des paiements en ligne de manière pratique et sécurisée. Plus besoin d’avoir votre carte de paiement sur vous ni de taper les 16 chiffres de votre carte bancaire. Payez en quelques clics avec votre email et votre mot de passe. Aucune information bancaire ne sera transmise au site marchand. Pour plus d’information concernant ce mode de paiement nous vous invitons à consulter les conditions d’utilisation sur le site de Paypal.

Cheque Association

Ce mode de règlement est strictement réservé aux Clients de type Association, achetant pour le compte de l’association, disposant d’un chéquier au nom de l’association et pouvant, si besoin est, fournir le document justifiant des statuts au sein de leur association. Vous pouvez effectuer votre paiement par chèque (à l’ordre de MR parasol) et l’envoyer à l’adresse suivant:

MAJENTA, 255 Avenue de Jouques, Actipole, 13400 Aubagne

Merci d’indiquer votre numéro de commande au dos du chèque. Votre commande sera validée et expédiée dès validation de votre paiement par notre organisme financier (environ 15 jours ouvrés).

Virement Bancaire

Vous pouvez régler vos achats par virement bancaire. Merci d’indiquer dans le libellé du virement le numéro de votre commande. Votre commande sera validée et expédiée par nos services dès réception de votre paiement.

Mandat Administratif

Ce mode de paiement spécifique est réservé aux administrations françaises (Mairies, communautés de communes, hôpitaux publics…). Merci de bien vouloir nous retourner par mail, fax ou courrier le pro forma préalablement envoyé par nos services tamponné et signé.